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Circonscription de L’Arbresle
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    • Coordonnées des enseignantes référentes de la circonscription de l’Arbresle
  • Pédagogie fleche
    • Animations pédagogiques fleche
      • Le plan d’animation de la circonscription
      • Les dix mots de la maternelle 2019-2020
      • Parcours Maths Géométrie C2 et C3 2019-2020
      • Se connecter à Anim69
    • Ressources disciplinaires pour la maternelle fleche
      • Agir,s’exprimer, comprendre à travers l’activté physiqueavec son corps
      • Agir,s’exprimer, comprendre à travers les activités artistiques
      • Explorer le monde
      • Mobiliser le langage dans toutes ses dimensions fleche
        • Mobiliser le langage dans toutes ses dimensions
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      • Parcours d’Education Artistique et Culturelle
      • Sciences expérimentales et technologie
      • TUIC
    • Le développement de l’enfant
    • Projet d’école fleche
      • Projet d’école 2016
    • Climat scolaire
    • Ressources fleche
      • Centre de ressources de la circonscription
      • Centre de ressources de Villefranche
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    • Programmes et Socle commun fleche
      • Programme Ecole Maternelle
      • Programmes et horaires de l’ Ecole Elémentaire
      • Socle commun
  • Piscine fleche
    • AQUAVAL de Tarare fleche
      • AQUAVAL - Projet pédagogique
      • Planning AQUAVAL
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      • AQUAZERGUES - planning
      • AQUAZERGUES - projet pédagogique
    • ARCHIPEL de Sain Bel fleche
      • Planning et transports - ARCHIPEL
      • ARCHIPEL - Projet pédagogique
      • Des photos de l’ARCHIPEL de Sain Bel
      • Présenter l’activité, les lieux et les règles de la piscine aux élèves
    • Evaluation des attitudes et connaissances des élèves
    • Formulaires piscine
    • Le cahier du nageur : garder la trace des apprentissages des élèves
    • Natation : textes réglementaires
    • Ressources images pour la piscine
  • USEP fleche
    • Documents partagés
    • L’USEP, c’est qui ? C’est quoi ? C’est pourquoi ? C’est comment ?
    • Le secteur USEP de l’Arbresle
  • Les élèves à besoins particuliers fleche
    • Adaptations pédagogiques fleche
      • Guides pour les enseignants
      • Les élèves intellectuellement précoces
      • Les élèves primo-arrivants non francophones et enfants du voyage
      • Les élèves zappeurs
      • Scolariser les enfants présentant des troubles des apprentissages ( livret Aout 2012)
      • Troubles Spécifiques des Apprentissages
      • Troubles Spécifiques du Langage
    • Documents administratifs à télécharger fleche
      • Aménagement de l’emploi du temps
      • Contrat d’aménagement de la scolarité
      • Convention de coopération
      • Equipe éducative
      • Parcours scolaire des EABEP
      • Plan d’Accompagnement Personnalisé (PAP)
      • PPRE
      • Protocole départemental de gestion des élèves au comportement difficile.
      • Scolarisation des élèves handicapés
    • Place et rôle du Rased fleche
      • Aider les équipes pédagogiques dans la gestion des comportements difficiles.
    • Segpa
  • Administratif fleche
    • Directeurs fleche
      • Autorité parentale
      • Base-élèves
      • Conseil d’école
      • Inscription et admission des élèves
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      • Plan Vigipirate pour les écoles fleche
        • Niveau d’alerte ROUGE
      • Réglement départemental des écoles
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    • Formulaires administratifs fleche
      • Accident de service et maladie professionnelle
      • Autorisation d’absence et congé maladie
      • Autorisation de cumul simple
      • Autorisation de sortie du territoire
      • Déclaration d’accident scolaire
      • Stage d’observation dans une école
    • Partenariat
    • Refondation de l’école fleche
      • Les cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège
      • Circulaire de rentrée 2013
      • Les Activités Pédagogiques Complémentaires
      • Loi du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
      • Parcours d’Education Artistique et Culturelle
      • Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation
      • Rythmes scolaires
      • Temps de service des enseignants
    • Santé scolaire
    • Sorties scolaires fleche
      • Les taux d’encadrement
      • Les textes réglementaires
      • Sorties scolaires avec nuitées
  • Hygiène-sécurité fleche
    • Assistant de prévention et cadre réglementaire
    • L’hygiène à l’école
    • Prise en charge des élèves par le SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
    • Risques psycho-sociaux
    • Santé et sécurité fleche
      • Contrôles obligatoires dans une école
      • Registres obligatoires dans le domaine de la santé et de la sécurité fleche
        • DUER : Document Unique d’Evaluation des Risques professionnels
        • Liste des registres obligatoires dans une école
        • PPMS : Plan Particulier de Mise en Sûreté
        • Registre de santé et de sécurité au travail
        • Registre de sécurité incendie
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    • Signalement d’événement grave.
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Réglement départemental des écoles
Article mis en ligne le 30 septembre 2014
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Réglement départemental des écoles en vigueur en septembre 2014.


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